Politique de confidentialité et cookies

Responsable du traitement

SELARL DE CHIRURGIEN-DENTISTE PATRICK CURIEL, 109 bis avenue Charles-de-Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine, exploitant le Cabinet d'orthodontie du Dr Patrick C. Curiel. Pour toute question relative à vos données, écrivez à contact@drcuriel.com ou appelez le 01 46 40 01 02. Les mentions légales précisent l’identité de l’éditeur et de l’hébergeur.

Données collectées lors de la consultation du site

Ce site est un site d’information. Il ne comporte ni formulaire, ni espace personnel, ni compte utilisateur, et ne collecte aucune donnée de santé. Lors de votre visite, l’hébergeur enregistre des données techniques nécessaires au fonctionnement et à la sécurité du service (adresse IP, navigateur, pages consultées, horodatage), conservées pour une durée limitée sur la base de l’intérêt légitime du cabinet à sécuriser le site.

Si vous nous écrivez par courriel, les données transmises servent uniquement à vous répondre et sont conservées le temps du traitement de votre demande. Nous vous recommandons de ne pas transmettre d’information médicale par courriel.

Cookies et mesure d’audience

Le site n’utilise aucun cookie publicitaire, et aucun cookie n’est déposé avant votre choix. Un seul outil de mesure d’audience, Google Analytics 4, peut être activé, uniquement après votre consentement exprimé dans le bandeau affiché lors de la première visite. L’adresse IP est anonymisée et les données servent exclusivement à établir des statistiques de fréquentation.

Votre choix est enregistré dans le stockage local de votre navigateur, sans identifiant personnel. Vous pouvez le modifier à tout moment en cliquant sur Gestion des cookies, en pied de page, ce qui rouvre le bandeau. Le refus n’a aucune conséquence sur la consultation du site. Les données de mesure d’audience sont conservées pour une durée limitée, paramétrée dans l’outil, n’excédant pas 14 mois.

Prise de rendez-vous en ligne (Doctolib)

La prise de rendez-vous en ligne est assurée par Doctolib, sur son propre site ; aucun script Doctolib n’est chargé sur nos pages. Les données que vous y saisissez (identité, coordonnées, motif) sont traitées par Doctolib, prestataire indépendant, selon la politique de confidentialité de Doctolib, puis transmises au cabinet pour l’organisation du rendez-vous.

Données du dossier patient

Si vous êtes patient du cabinet, un dossier médical est constitué : identité, coordonnées, numéro de sécurité sociale, antécédents, examens, radiographies, photographies, empreintes numériques, plans de traitement, devis et facturation. Ces données servent à assurer vos soins, leur suivi, leur facturation et le remboursement par l’Assurance Maladie et votre mutuelle (articles 6 et 9 du RGPD, Code de la santé publique).

Elles sont couvertes par le secret médical, accessibles aux seuls praticiens et personnels du cabinet soumis au secret, et conservées pendant la durée légale de conservation du dossier médical. Elles peuvent être partagées, avec votre accord, avec votre chirurgien-dentiste traitant ou d’autres professionnels de santé participant à votre prise en charge. Elles ne sont jamais collectées via ce site.

Destinataires et transferts

Les données techniques du site sont traitées par l’hébergeur. Les données de mesure d’audience sont traitées par Google, qui peut les transférer hors de l’Union européenne dans le cadre des garanties prévues par le RGPD. Les données de rendez-vous sont traitées par Doctolib, prestataire établi en France. Aucune donnée n’est vendue ni cédée à des tiers.

Vos droits

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données, dans les limites prévues par la réglementation ; le dossier médical est notamment soumis à des obligations de conservation. Vous pouvez retirer votre consentement à la mesure d’audience à tout moment via le lien Gestion des cookies.

Pour exercer ces droits, écrivez à contact@drcuriel.com ou par courrier au cabinet, en joignant un justificatif d’identité si nécessaire. Une réponse vous est apportée dans un délai d’un mois. Vous pouvez aussi introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Sécurité

Le site est servi exclusivement en HTTPS, avec des en-têtes de sécurité, et ne charge aucun script tiers sans consentement. Au cabinet, les dossiers patients font l’objet de mesures techniques et organisationnelles adaptées (contrôle des accès, sauvegardes) ; le personnel est tenu au secret professionnel.

Mise à jour

Cette politique peut évoluer avec le site ou la réglementation. Dernière mise à jour : 6 septembre 2026. L’adresse et les horaires figurent sur la page Le cabinet ; la prise de rendez-vous est décrite sur la page prendre rendez-vous au cabinet.